PEPINIERES RENAULT SARL MEPLE SA CD 7 CEP AGRICULTURE SAS
Numéro de dépôt :
3640134
Date de dépôt :
27/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2019
Présentation de la marque MANUPLAC
Déposée le 27 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEPINIERES RENAULT, la Société Anonyme (SA) MEPLE CD 7, la Société par Action Simplifiée (SAS) CEP AGRICULTURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MANUPLAC »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEPINIERES RENAULT domicilié(e) DOMAINE DU ROCHER,53120 GORRON - 53120 - France, la Société Anonyme (SA) MEPLE CD 7 domicilié(e) ZI DU MOULIN,76410 TOURVILLE LA RIVIERE - 76410 - France, la Société par Action Simplifiée (SAS) CEP AGRICULTURE domicilié(e) 21 AVENUE JOSEPH CLAUSSAT,63300 THIERS - 63300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES RENAULT domicilié(e) DOMAINE DU ROCHER,53120 GORRON - 53120 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEPINIERES RENAULT SARL - DOMAINE DU ROCHER,53120 GORRON - 53120 - France
MEPLE SA CD 7 - ZI DU MOULIN,76410 TOURVILLE LA RIVIERE - 76410 - France
CEP AGRICULTURE SAS - 21 AVENUE JOSEPH CLAUSSAT,63300 THIERS - 63300 - France
PEPINIERES RENAULT - DOMAINE DU ROCHER,53120 GORRON - 53120 - France
Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19
Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes.
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